Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FUSEAU
DASSAUD Adrien

Numéro de dépôt :
1070426
Date de dépôt :
21/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. de Thiers

Présentation de la marque LE FUSEAU

Déposée le 21 septembre 1978 par DASSAUD Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. de Thiers), la marque française « LE FUSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DASSAUD Adrien, domicilié(e) Larmentier, commune de PALLADUC 63550 SAINT REMY SUR DUROLLE - France.

La marque LE FUSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE FUSEAU est expirée depuis le 21 septembre 1988.

DASSAUD Adrien a également déposé les autres marques suivantes : ENVOL , LE PAYSAN , LE PAYSAN


DASSAUD Adrien - Larmentier, commune de PALLADUC 63550 SAINT REMY SUR DUROLLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018

Coutellerie